Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de VIVIERS
/
OCTOBRE AUTREMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTOBRE AUTREMENT
Commune de VIVIERS, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3815635
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/03/2021
OCTOBRE AUTREMENT de Commune de VIVIERS

Présentation de la marque OCTOBRE AUTREMENT

Déposée le 14 mars 2011 par Commune de VIVIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OCTOBRE AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Commune de VIVIERS, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 2 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 07220 - VIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE VIVIERS domicilié(e) 2 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 07220 - VIVIERS - France.

La marque OCTOBRE AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTOBRE AUTREMENT est expirée depuis le 14 mars 2021.


Commune de VIVIERS, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 2 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 07220 - VIVIERS - France


MAIRIE VIVIERS - 2 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 07220 - VIVIERS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Activités sportives et culturelles.